En 2013, on déroge !
Archives / 4 janvier 2013

2013 commence par une dérogation générale : l’année s’ouvre sous les meilleurs auspices pour les amateurs de 14-18 ! En effet, un arrêté du 20 décembre 2012 signé par la ministre de la Culture et le ministre de la Défense, institue une dérogation générale pour la consultation des registres matricules du recrutement militaire de la Première Guerre mondiale. La dérogation concerne plus précisément les registres des classes 1912 à 1921. Ces derniers n’étaient pas encore librement communicables, en application des délais prévus par le code du Patrimoine (art. L. 213-2) pour protéger le secret médical, à savoir 120 ans à compter de la date de naissance de l’intéressé (délai pouvant être rapporté à 25 ans à compter de la date du décès si la date de décès est connue). Les informations de nature médicale ne sont pas rares dans les matricules, ce qui amène les services d’archives à appliquer aux registres ce délai de 120 ans, qui est le plus long prévu par le code du Patrimoine. Seuls les registres matricules des classes antérieures à 1912 étaient donc librement communicables. La « dérog » court jusqu’à la classe 1921, afin de permettre d’éventuelles recherches sur de jeunes engagés volontaires, même si ces…

Au travail !
Archives , Commémorations / 27 août 2012

A l’heure des universités d’été, les archivistes du monde entier avaient les yeux tournés vers Brisbane, en Australie, où s’est tenu le Congrès international 2012 du Conseil international des archives, du 20 au 24 août. A cette occasion, Jean-Baptiste Auzel, conservateur en chef aux Archives de France, a donné une communication sur « les Archives de France et la commémoration du premier conflit mondial », consultable sur le site Internet ICA 2012. Il y a présenté cinq grands axes : 1 – la numérisation et la mise en ligne des registres matricules des soldats : 8 millions de fiches matricules au total…, qu’une dérogation générale devrait bientôt rendre librement communicables et dont la CNIL pourrait autoriser la mise en ligne ; s’il est possible d’ajouter une indexation à la numérisation, l’accès se ferait via un moteur de recherche national (sur tous ces aspects juridiques, techniques et financiers, la communication est très complète). 2 – un guide de recherche dans les sources archivistiques : le guide de recherche national, thématique, ne vise pas l’exhaustivité, et devrait être complémentaire des guides déjà publiés ou en cours d’élaboration dans les services d’archives notamment dans les Archives départementales ; ce guide national devrait être publié en…