L’état civil des régiments

F9_4662_reg1400_PéguyRécemment, les Archives nationales ont mis en ligne un nouvel instrument de recherche concernant l’état civil des régiments, hôpitaux militaires et ambulances de la Première Guerre mondiale. C’est l’occasion pour nous d’évoquer cette source méconnue.

Ci-contre : acte de décès du lieutenant Charles Péguy [Archives nationales]

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L’état civil dans les armées

Très tôt, la loi a prévu que des officiers d’état civil spéciaux puissent remplir les missions d’état civil habituellement dévolues aux maires pour les militaires  se trouvant en France et hors de France, en temps de guerre ou dans certaines circonstances analogues au temps de guerre (état de siège par exemple). Ainsi, à partir de la fin du XVIIIe siècle, les armées assurent la tenue de l’état civil, c’est-à-dire les actes de naissance, mariage et décès ainsi que la légitimation, la reconnaissance, l’adoption, le divorce, l’interdiction, l’émancipation, la déclaration d’absence et la disparition. Ces archives sont aujourd’hui conservées au Service historique de la Défense dans les sous-séries Xz (état-civil de 1793 à 1900) et Ya (hôpitaux militaires et état civil).

La tenue des registres d’état civil

Dès la déclaration de la guerre en 1914, les dispositions du temps de paix s’appliquent. Elles prévoient que les actes d’état civil peuvent être établis par les autorités suivantes, en présence de deux témoins :

  • Dans les formations de guerre mobilisées : par le trésorier ou l’officier qui en remplit les fonctions ou l’officier commandant ;
  • Dans les quartiers généraux ou les états-majors : par les fonctionnaires de l’intendance ou leurs suppléants (des officiers désignés) ;
  • Pour les personnes non militaires employées par les armées : par le prévôt ou un officier désigné ;
  • Dans les formations ou établissements sanitaires des armées : par les officiers d’administration gestionnaires de ces établissements ;
  • Dans les hôpitaux maritimes et coloniaux : par le médecin directeur ou un suppléant ;
  • Dans les colonies ou les protectorats : par les officiers du commissariat, les fonctionnaires de l’intendance ou les chefs d’expédition, de poste ou de détachement.

Les registres sont clos au jour du passage des armées sur le pied de paix ou de la levée du siège. Ils sont adressés au ministre de la Guerre ou de la Marine pour être déposés aux archives ministérielles.

Les registres des régiments aux Archives nationales

Les registres d’état civil des régiments et unités français de la Première Guerre mondiale sont aujourd’hui conservés par les Archives nationales sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, parce qu’ils ont été versés par le ministère des Pensions dans les années 1960, en deux fois. Ces 9221 registres sont organisés sans ordre logique.

Michèle Conchon, responsable du pôle Grande Guerre, a effectué un important travail de reprise, de lissage, de développement des acronymes des deux bordereaux de versement qui décrivent ces registres. L’objectif était de fusionner ces deux versements, créés pour des raisons logistiques, en un instrument de recherche unique qui permette une interrogation plein texte sur un libellé d’unité militaire ou de structure hospitalière d’urgence. Le résultat est désormais accessible en ligne, dans la salle des inventaires virtuelle des Archives nationales.

Pour chercher la cote du registre correspondant à un régiment, rendez-vous dans la Salle des inventaires virtuelle ! Par la recherche multicritères puis la recherche libre, il est possible :

  1. soit d’accéder à l’instrument de recherche dans son entier. Il faut alors écrire « État civil des régiments » en prenant soin d’activer le critère « expression exacte ». A partir de là « Rechercher au sein de l’instrument de recherche ».
  2. soit directement en tapant le nom du régiment et en prenant soin d’activer le critère « expression exacte ».

Attention, les registres ne sont pas en ligne, la consultation se fait en salle de lecture aux Archives nationales.

Ces registres présentent plusieurs intérêts :

  • Ils donnent parfois des détails sur les conditions de la mort ainsi que les noms de deux témoins, qui peuvent être un camarade, un homme de la même unité, un personnel médical ou un supérieur.
  • Sur ces actes figurent les numéros de bataillon et de compagnie. Cette information peut s’avérer très utile pour affiner une recherche dans les journaux des marches et opérations par exemple.
  • Le dernier domicile connu est renseigné, ce qui peut faciliter la recherche de la fiche matricule.
  • On trouve tous actes des soldats morts dans la zone des armées ou dans des formations militaires, y compris ceux des fusillés.
  • Ces registres contiennent également des actes de reconnaissance d’enfant naturel, qui montrent que l’état civil aux armées, même pendant la guerre, ne se limite pas aux décès mais concerne les différentes étapes de la vie.

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Sélection d’actes d’état civil provenant des Archives nationales (cliquer sur l’image pour agrandir)

Pour en savoir plus

Dans la salle des inventaires virtuelle des Archives nationales : l‘instrument de recherche en ligne et la fiche thématique n° 105 : les registres d’état civil des régiment de la guerre 1914-1918

Pour voir d’autres documents relatifs à l’enregistrement des décès (notamment l’information des maires et des familles), voir une sélection issue des fonds des Archives départementales d’Ille-et-Vilaine.

Remerciements : Isabelle Chave et Michèle Conchon (Archives nationales)

3 Comments

  1. Dans quelques temps, tout sera possible avec la technologie. On pourrait même revoir beaucoup de nos ancêtres ayant faits la guerre et qui sont restés jusqu’à ce jour portés disparus. Tellement captivant ce genre de recherche, vraiment!

  2. Effectivement avec la technologie beaucoup de choses sont désormais possible et ce sera davantage plus possible dans un future proche. En tout cas, c’est un très bel article et bonne continuation

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